Cnaps

« Raharaha Tsaboto, DG p.i. Cnaps »: Mampiaka-peo ireo Raiamandrenin’ny Faritra Atsimo-Atsinana

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« Natao sorona izahay », hoy izy ireo. « Ampy io sorona io, aza ampiana intsony! » « Mampiahiahy ny endrika fanavakavahana Foko,na resaka fihaviana na volon-koditra »


CNAPS – La DG par intérim en liberté provisoire

Joslina Tsaboto, DG pi de la CNaPS a été «relâchée» hier

Joslina Tsaboto, directrice générale par intérim de la CNAPS, est rentrée chez elle, hier. Elle a bénéficié d’une mise en liberté provisoire.

L’information a fuité en fin de soirée, hier. Elle est confirmée par des sources auprès de l’administration pénitentiaire. Joslina Tsaboto, directrice générale par intérim de la Caisse nationale de prévoyance sociale (CNAPS), “est libre”. La patronne par intérim de la CNAPS est rentrée chez elle, hier. Selon les sources, “elle a bénéficié d’une mise en liberté provisoire”. De prime abord, le Pôle anti-corruption d’Antananarivo (PAC), a changé d’avis sur cette affaire. Après une audition marathon qui a démarré jeudi dernier, Joslina Tsaboto a, en effet, été placée en détention préventive à la maison d’arrêt d’Antanimora, et y a été conduite, le vendredi 30 juin, à 2 heures du matin. “Détournement de deniers publics, favoritisme et abus de fonction”, seraient les chefs d’inculpation retenus contre la directrice générale par intérim de la CNAPS. Des motifs graves qui, suivant la politique pénale appliquée dans la lutte contre la corrup­tion et les délits financiers, demandent une sévérité de la part de la Justice, à savoir les PAC. En raison de l’absence d’explication, ni d’un minimum de partage d’infor­mation de la part des respon­sables concernés, pourtant, les tenants et aboutissants de cette affaire restent une énigme. L’existence d’une poursuite judiciaire contre Joslina Tsaboto n’a été connue qu’ une fois l’accusée placée sous les verrous à Antanimora. Après Raoul Rabekoto et Mamy Rakotondrainibe, c’est donc la troisième fois, qu’un patron de la CNAPS est embourbé par une affaire judiciaire ces quatre dernières années.

Pressions

Seulement, pour les deux anciens directeurs généraux, les enquêteurs et le parquet de second degré du PAC d’Antananarivo n’ont pas été avares en explications et en partage d’informations. Ce qui a, probablement, aidé à atténuer les suspicions de représailles ou d’actes arbitraires chez l’opinion publique. Rien de tel sur l’affaire happant Joslina Tsaboto, cependant. La dame avec ses quelque trente années de carrière, jouit pourtant d’une bonne réputation chez ses collègues de la CNAPS et sa communauté. En a résulté une forte levée de bouclier de la part de l’intersyndical des salariés de la CNAPS, soutenu par la solidarité syndicale de Madagascar, depuis lundi. La paralysie de la Caisse de prévoyance sociale est brandie en échange de sa libération. L’association des natifs de la province de Fianarantsoa (FIZAFAFI), et celle des natifs du Grand Sud-Est, hier, ont aussi donné de la voix pour réclamer la libération de Joslina Tsaboto. Des propos “tribalistes”, ont même été tenus, pour mettre la pression sur les décideurs étatiques et la Justice. La mise en liberté provisoire de la Joslina Tsaboto pourrait découler d’une instruction de “la hiérarchie”. Son avocat aurait également pu effectuer une nouvelle demande à cet effet et la Chambre de détention préventive a acté sa libération à titre provisoire. Quoi qu’il en soit, aux yeux des personnes lambda, l’État et la Justice ont cédé aux pressions pour la libération de la directrice par intérim de la CNAPS. Le risque que cette affaire soit sans suite est à craindre. Un nouvel épisode qui met en lumière la fébrilité du système judiciaire et du système de lutte contre la corruption et les délits connexes.

(source: lexpress.mg)

Affaire CNaPS – Raoul Rabekoto arrêté au Bénin

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Dans le cadre d’une mission mandatée par la FIFA, Raoul Rabekoto a été appréhendé au Bénin. Une demande d’extradition a été envoyée par la justice malgache.

Le président de la FMF a été mandaté pour une mission au Bénin

Fin de cavale pour Raoul Rabekoto. Tel pourrait être le point de vue d’une partie de l’opinion publique et des autorités judiciaires face aux dernières informations concernant l’ancien directeur général de la Caisse nationale de prévoyance sociale (CNaPS), et président de la Fédération malgache de football (FMF).

L’ancien homme fort de la CNaPS a été arrêté au Bénin. Une information confirmée par Solofohery Razafindrakoto, procureur du second degré du Pôle anti-corruption (PAC), d’An­ta­nanarivo. Selon ses explications, les faits se sont déroulés vendredi.

Si certaines voix parlent d’une arrestation faite par Interpol, le procureur Razafindrakoto concède cependant ne pas avoir des informations exactes sur l’entité qui aurait appréhendé le président en exercice de la FMF. «

En tout cas, une demande d’extradition a été envoyée aux autorités béninoises dès le lendemain de l’arrestation, soit samedi », a ajouté le procureur Razafindrakoto. L’acte a été émis par le PAC d’An­tananarivo, en tant que juridiction référente en charge du dossier concernant Raoul Rabekoto. Ce dernier a, en effet, été reconnu coupable par la Cour criminelle du Pôle anti-corruption dans l’affaire de détournement de deniers publics à la CNaPS.

Il est ainsi sous la coupe d’une condamnation à dix ans de travaux forcés, assortie, entre autres, d’une amende de 500 millions d’ariary.

Il s’agit, cependant, d’une condamnation par contumace, puisque le boss de la FMF n’était pas présent durant le procès et lors du prononcé du jugement. L’affaire de malversations financières à la CNaPS a été révélée au public, au début de l’année 2020. Après les investigations du Bureau indépendant anti-corruption (BIANCO), le dossier a été pris en main par le PAC d’Antananarivo, en février de la même année.

Bien qu’étant sous la coupe d’une interdiction de sortie du territoire, Raoul Rabekoto, se jouant des autorités, avait tout de même pu quitter le pays pour rejoindre l’Europe.

Accord de coopération judiciaire

L’ancien directeur général de la CNaPS se serait installé en Suisse. Le pays n’a pas d’accord de coopération judiciaire avec Mada­gascar. Un mandat d’arrêt international avait été lancé à son encontre, mais en vain. Bien que considéré par les autorités malgaches comme fugitif, l’ancien directeur général de la CNaPS a continué d’exercer, à distance, une partie de ses attributions en tant que président de la FMF.

Raoul Rabekoto a, par exemple, effectué plusieurs missions de représentation, ou a pris part à des réunions de hauts responsables du football, notamment, en Afrique. Des déplacements hors de l’Europe lors desquels il n’a pas été inquiété.

En tout cas, jusqu’à vendredi, Raoul Rabekoto aurait, également, été mandaté par la Fédération internationale de football (FIFA), pour jouer le rôle de médiateur afin de régler les disputes au sein de certaines fédérations africaines.

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Justice – Raoul Rabekoto révoqué de la magistrature

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Révocation avec suspension de solde. Telle est la décision prononcée par le Conseil supérieur de la magistrature (CSM), qui a siégé en conseil de discipline, contre Raoul Rabekoto, président de la Fédération malgache de football (FMF).

Magistrat de carrière, le boss de la FMF est, visiblement, en train de boire le calice jusqu’à la lie. Il a été évincé de son poste de directeur général de la Caisse nationale de prévoyance sociale (CNAPS), en 2019. Il a ensuite fait l’objet d’une poursuite judiciaire pour malversations financières au sein de cette entité, au début de l’année 2020. Ce qui l’a amené à fuir le pays pour se réfugier en Europe. En septembre, il a été condamné par contumace à dix ans de travaux forcés et d’une amende de 500 millions d’ariary, dans le cadre de cette affaire. Sa peine s’accompagne d’une interdiction d’exercer une fonction publique durant dix ans.

Voilà donc qu’après sa traduction devant le conseil de discipline du CSM, le magistrat Rabekoto a été révoqué. L’information a été partagée par Herilaza Imbiky, ministre de la Justice qui, selon la Constitution, est le vice-président du CSM, en marge d’un événement, hier, à Andraharo. Le président de la FMF a été dans la liste des cinq magistrats traduits devant le conseil de discipline du CSM durant sa session, la semaine dernière.

Selon les explications, “le manquement aux devoirs et obligations de son état”, serait le motif de la révocation avec suspension de solde de Raoul Rabekoto. Une décision qui n’aurait pas de lien direct avec la condamnation prononcée par le Pôle anti-corruption d’Antananarivo (PAC), d’après le Garde des Sceaux de la République. Le motif de la décision du conseil de discipline du CSM revêt deux volets.

Le premier, selon le ministre Imbiky, est que le président de la FMF n’a pas rejoint son poste au sein de la magistrature après qu’il ait été démis de ses fonctions de directeur général de la CNAPS, en 2019. Le second serait que le magistrat ait une obligation d’exemplarité. “Rien que le fait d’être mis en cause dans une affaire judiciaire, peut être considéré comme un manquement aux devoirs et obligations de son état”, ajoute le ministre de la Justice, durant un entretien.

(source; lexpress.mg)

Détournements au sein de la CNaPS : Jean Ravelonarivo s’échappe en Suisse

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Une passoire. Des frontières maritimes non sécurisées pour Madagascar. Condamné à une peine de 5 ans d’emprisonnement assortie d’une amende de 6 milliards d’ariary lors d’un procès qui a eu lieu le 27 septembre dernier, l’ancien Premier ministre Jean Ravelonarivo a réussi à quitter la Grande Île pour échapper à la Justice.

Selon un article publié par nos confrères de Mayotte la 1ère, il a débarqué à Mayotte le samedi 16 octobre dernier par une petite embarcation motorisée appelée Kwassa. L’ancien locataire de Mahazoarivo aurait rejoint cette île via Nosy-Be. 340km seulement séparent l’île aux parfums des côtes mahoraises. Il aurait ensuite été logé à l’hôtel Maharajah dans le quartier de Mamoudzou. En situation de fugitif depuis le 27 septembre, jour de sa condamnation par contumace, Jean Ravelonarivo restait introuvable. Il préparait certainement sa fuite à l’étranger. Un coup qu’il n’aurait jamais réussi à accomplir sans complicité, probablement d’en haut lieu. A en croire Mayotte la 1ère, l’ancien PM aurait quitté Mayotte le vendredi 22 octobre dernier par un vol Air France à destination de Paris, la capitale française. La destination finale prévue serait la Suisse où il passera son exil. La même source indique aussi qu’il détient un visa de trois ans qu’il a obtenu à Madagascar par les autorités françaises.

C’est donc officiel

Toutes les personnes condamnées dans l’affaire des détournements à grande échelle au sein de la CNaPS, ou enfin presque, ont réussi à prendre le large. L’ancien Directeur général de cette société d’Etat, Raoul Arizaka Rabekoto, considéré comme le cerveau de cette affaire, alors qu’il faisait l’objet d’une Interdiction de Sortie du Territoire (IST), a réussi à quitter la Grande île par un vol privé via Nosy-Be le 19 février 2020, alors qu’à l’époque, les frontières de Madagascar étaient encore fermées à cause de la pandémie de Covid-19. Au moment où nous mettons cet article sous presse, les deux « complices », car tous les deux condamnés pour une même affaire, se retrouvent probablement à Zurich. Ce serait le cas aussi d’une troisième personne, une femme qui a été placée sous mandat de dépôt à la prison d’Antanimora pour le même dossier CNaPS. Alors qu’officiellement, elle se trouve en prison, cette dame s’est évaporée et a brillé par son absence lors du procès du 27 septembre. D’après les informations, elle se trouverait à également à l’étranger actuellement.

Bon nombre d’observateurs soupçonnent une corruption à grande échelle autour de cette affaire. Comment ont-ils réussi à se soustraire de la Justice ? Comment ont-ils fait pour obtenir des documents de voyage alors que Raoul Arizaka Rabekoto et Jean Ravelonarivo faisaient l’objet d’une Interdiction de Sortie du Territoire ? Comment se fait-il qu’autant de gens puissent sortir de Madagascar aussi facilement par la mer, mais aussi par les airs alors que nos frontières étaient encore fermées ? L’on attend désormais des éléments d’explication de la part des autorités responsables. Pour rappel : les deux personnalités ont été condamnées pour des faits de favoritisme, abus de fonction, faux et usage de faux et détournement de deniers publics. L’ex-Directeur général de la CNaPS et non moins président de la Fédération malagasy de football a écopé de 10 ans de travaux forcés et d’une amende de 500 millions d’ariary, ainsi que 10 ans d’incapacité à exercer dans la fonction publique. Un mandat d’arrêt international a d’ailleurs été prononcé contre lui, mais pour l’heure, pas d’exécution. Pour narguer les autorités, l’intéressé assiste même à de nombreux évènements internationaux dans le cadre de sa fonction de président de la FMF. Quant à Jean Ravelonarivo, l’ancien PM écope de cinq ans de prison ferme. Pour faire la lumière sur cette affaire et déterminer la responsabilité de tout un chacun, l’ouverture d’une enquête est de mise.

Davis R – Midi M/kara

Conseil Supérieur de la Magistrature : Raoul Arizaka Rabekoto devant le Conseil de Discipline

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Moins de trois semaines après sa condamnation par contumace par le Pôle Anti-Corruption (PAC), l’ancien Directeur général de la CNAPS qui se trouve depuis février 2020 à l’étranger, encourt également une sanction disciplinaire au niveau du CSM.

10 ans de travaux forcés

L’ancien DG de la CNAPS ne comparaîtra sans doute pas en personne devant le CODIS

C’est la peine principale prononcée à l’encontre de Raoul Arizaka Rabekoto qui fait aussi l’objet d’une interdiction d’exercer toute fonction publique durant 10 ans. Force est de se poser des questions sur l’effectivité de cette peine complémentaire puisque sa durée correspond à la période de détention de l’ancien DG de la CNaPS. Le Conseil Supérieur de la Magistrature (CSM) a visiblement tiré les conséquences de cette condamnation et/ou de l’absence prolongée de l’intéressé qui aurait dû réintégrer son poste de magistrat financier auprès la Cour des …Comptes depuis l’abrogation de sa nomination à la CNaPS.

CODIS

Garant de la bonne application du Code de déontologie des magistrats, le CSM siégeant en tant que Conseil de Discipline (CODIS) exerce le pouvoir disciplinaire à l’égard de tous les magistrats. De source informée, le ministre de la Justice, Herilaza Imbiki vient de saisir le CSM sur le cas de Raoul Arizaka Rabekoto. Le président du CSM et non moins président de la République ou son vice-président et ministre de la Justice désigne un rapporteur parmi les membres du CSM d’un grade au moins égal à celui du magistrat poursuivi. Il le charge, s’il y a lieu, de procéder à une enquête. Dans le cas d’espèce, le rapporteur doit être un magistrat de premier grade comme le concerné.

Empêchement

Raoul Arizaka Rabekoto a droit à la communication de son dossier, de toutes les pièces de l’enquête et du rapport établi par le rapporteur. Son Conseil a droit à la communication des mêmes documents. L’ancien DG de la CNaPS doit recevoir ces documents 15 jours avant sa comparution devant le CODIS. Il peut se faire assister par un ou plusieurs avocats inscrits au Barreau ou par l’un de ses pairs et/ou par un des membres de son syndicat. En cas de maladie ou d’empêchement reconnus justifiés, il peut se faire représenter par l’un de ses pairs ou par un avocat inscrit au Barreau ou par un des membres de son syndicat.

Cas de force majeure

Au jour fixé par la convocation et après lecture du rapport, il sera invité à fournir ses explications et moyens de défense sur les faits qui lui sont reprochés. Il sera tenu de comparaître en personne. Ce qui est peu probable pour l’ex-président de la FMF sauf si le mandat d’arrêt international venait à être exécuté. Hors le cas de force majeure, si le magistrat convoqué régulièrement ne comparaît pas, le CSM peut néanmoins statuer sur le cas de Raoul Arizaka Rabekoto qui risque d’être radié définitivement du corps de la magistrature pour abandon de poste et/ou suite à sa condamnation pénale assortie d’une interdiction d’exercer toute fonction publique pendant 10 ans. D’ici là, ce magistrat de premier grade aura dépassé l’âge de la retraite.

R.O – Midi M/kara

Air Madagascar: « Tout est à refaire »

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Tafasaraka tanteraka tamin’ny Air Austral


Retour à la case départ. Mercredi dernier, le divorce entre Air Madagascar et son partenaire Air Austral s’est officialisé. Toutes les parts d’Air Austral ont été reprises par la CNAPS (Caisse nationale de prévoyance sociale). L’heure est maintenant au bilan et à la recherche des solutions car la compagnie aérienne malagasy se trouve actuellement dans un piteux état, encore plus critique qu’avant la signature de ce partenariat « stratégique » au cours du dernier trimestre de l’année 2017.

En effet, au cours des deux ans de partenariat, Air Austral n’a presque apporté rien de bon pour Air Madagascar. Et cette crise sanitaire n’a fait que rajouter une couche de plus à ses problèmes. Aujourd’hui donc, tout est à refaire pour cette compagnie aérienne. Son plan de redressement doit être repris depuis le début, tout en prenant compte des différents paramètres actuels comme les problèmes rencontrés par le trafic aérien en raison de la pandémie de coronavirus. « En premier lieu, nous allons nous focaliser sur la mise en place du Conseil d’administration de la compagnie. Tous les administrateurs ont déjà été retirés. Une fois le CA établi, nous nous attaquerons à la Direction générale. Ce sont les points importants actuellement. Pour cela, avec la CNAPS, nous allons nous plonger sur le sujet », a annoncé Joël Randriamandranto, ministre des Transports, du Tourisme et de la Météorologie. Depuis la démission de Besoa Razafimaharo au poste de directeur général, la compagnie a dû se contenter d’une Direction par intérim étant donné que le choix du DG revenait à Air Austral. Désormais, le champ est libre.

Business plan et nouveaux partenaires

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